Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sans foie ni oie
SENFAS

Numéro de dépôt :
4570939
Date de dépôt :
26/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2029
Sans foie ni oie de SENFAS

Présentation de la marque Sans foie ni oie

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2019 par SENFAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sans foie ni oie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est SENFAS domicilié(e) 18 AVENUE ANTOINE EMILE - 30340 - MEJANNES LES ALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENFAS, Monsieur MICHEL D'OZENAY domicilié(e) 18 - 30340 - MEJANNES LES ALES - France.

La marque Sans foie ni oie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans foie ni oie arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

SENFAS a également déposé les autres marques suivantes : Cévennes Gourmet , VERCHAMPS , DOFU , OZE , DELIS'VEGGIE , MERE PIFFAUT , GASTRONOMES DES CEVENNES , TYORI , GOMA DOFU , KONDOR Le meilleur de l'orge et du blé, naturellement


SENFAS - 18 AVENUE ANTOINE EMILE - 30340 - MEJANNES LES ALES - France


SENFAS, Monsieur MICHEL D'OZENAY - 18 - 30340 - MEJANNES LES ALES - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.